Mentions légales

Éditeur du Site

  • Raison Sociale : Compagnie Träumer
  • Forme Juridique : Association loi 1908
  • Adresse du Siège Social : 2 Rue de la Paix, 67600 SÉLESTAT
  • Numéro SIRET : 790 094 197 00031
  • Code APE : 9001Z
  • Licence : 2-PLATESV-D-2021-005140
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : Compagnie Träumer n’est pas assujettie à la TVA.
  • Numéro de Déclaration à la CNIL : Non requis pour un site vitrine
  • Responsable de la Publication : Théo BEDEZ
  • Contact :

 

Hébergeur du Site

  • Nom de l’Hébergeur : OVH SAS
  • Adresse de l’Hébergeur : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Coordonnées de Contact de l’Hébergeur :

 

Informations Générales

  • Nom de Domaine : www.compagnie-traumer.fr
  • Date de Mise à Jour : 22 janvier 2025
  • Type de Site : Site vitrine
  • Formulaire de Contact : Le site propose un formulaire de contact simple recueillant les informations suivantes : nom, prénom, adresse mail, sujet et message de la demande.
  • Accès au Formulaire : Accès en interne.
  • Suppression des Données : Possibilité d’envoyer un email pour la suppression des données personnelles.
  • Durée de Conservation des Données : Les données sont conservées pendant la durée légale.
  • Conditions d’Accès : Aucune condition d’accès particulière.
  • Droits sur les Contenus : Droits sur les contenus du site appartenant à Compagnie Träumer.
  • Propriété Intellectuelle : Les contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Compagnie Träumer. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
  • Limitation de Responsabilité : Compagnie Träumer ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et les virus informatiques.
  • Loi Applicable et Juridiction Compétente : Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux de Colmar seront seuls compétents.

 

Politique de Confidentialité et Politique de Cookies

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Sous-Traitants

Compagnie Träumer peut faire appel à des sous-traitants pour le traitement des données personnelles. Une liste des sous-traitants est disponible sur demande.